Archives des accords d'entreprise
- Accords salariaux
- Accord d'entreprise sur la mise en place du Forfait jours (version signée)
- Accord d'entreprise signé le 17 juillet 2019 par la CFDT
- Accord d'entreprise sur la mise en place du Forfait jours (version pour la recherche)
- Version de l’accord Forfait jours dans laquelle il est possible de faire des recherches par mots clefs
- Avenant à l'accord d'entreprise sur la GPEC relatif à l'accompagnement de la mobilité géographique à l'ADEME
- Accord signé le 13 mai 2015 par le SNE et la CFDT.
- Accord d'entreprise sur les risques psychosociaux et la qualité de vie au travail (2e accord)
- Accord signé le 25 novembre 2014 par le SNE, la CGT et la CFDT.
- Accord d'entreprise en faveur des salariés de 55 ans et plus
- Accord signé le 10 juillet 2014 par le SNE et la CFDT.
- Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
- Accord signé le 18 décembre 2012 par le SNE et la CFDT.
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et sur l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle (2e accord)
- Accord signé le 20 avril 2012 par le SNE et la CFDT.
- Accord d'entreprise sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé
- Accord signé le 22 novembre 2007 par le SNE, la CFDT et FO.
- Accord sur la journée de solidarité
- Accord signé le 29 mars 2006 par le SNE, la CFDT et FO.
- Accord d'entreprise sur la formation tout au long de la vie
- Accord signé le 27 janvier 2006 par le SNE, la CFDT et FO.
- Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
- Accord signé le 1er décembre 2000 par la CFDT puis en 2004 par le SNE.