Accords d'entreprise à l'Ademe

Accord sur la mise en place du Forfait jours

Accord signé le 17 juillet 2019 par la CFDT qui fait l'objet d'un référendum du 26 septembre au 3 octobre 2019.

Accords salariaux

Le dernier en date, celui de 2015, s'est conclu par un désaccord entre la direction, le SNE, la CFDT et la CGT.

Accord sur les risques psychosociaux et la qualité de vie au travail (2e accord)

Accord signé le 25 novembre 2014 par le SNE, la CFDT et la CGT.

Accord en faveur des salariés de 55 ans et plus (2e accord)

Accord signé le 10 juillet 2014 par le SNE et la CFDT.

Gestion sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (dit accord GPEC)

Accord signé le 18 décembre 2012 par le SNE et la CFDT.

Accord sur l'égalité professionnelle et sur l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle (2e accord)

Accord signé le 20 avril 2012 par le SNE, la CFDT et la CGT (il fait suite au 1er accord signé en 2007)

Accord d'entreprise sur le stress et les risques psychosociaux au travail (1er accord)

Accord signé le 22 mars 2011 par la CFDT. Le SNE n'a pas signé.

Accord en faveur de l'emploi des salariés de 55 ans et plus (1er accord)

Accord signé le 20 janvier 2010 par la CFDT et FO (accord dans le cadre de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences). Le SNE n'a pas signé.

Accord sur la protection sociale, prévoyance et complémentaire santé

Accord signé le 22 novembre 2007 par le SNE, la CFDT et FO

Accord sur l'égalité professionnelle et sur l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle (1er accord)

Accord signé le 10 juillet 2007 par le SNE, la CFDT, la CGT et FO

Accord pluriannuel de rattrapage de salaires

Accord signé le 13 septembre 2006 par le SNE et la CFDT.

Accord sur la journée de solidarité

Accord signé le 29 mars 2006 par le SNE, la CFDT et FO

Accord sur la formation tout au long de la vie

Accord signé le 27 janvier 2006 par le SNE, la CFDT et FO

Accord ARTT sur l'aménagement et la réduction du temps de travail

Accord signé le 1er décembre 2000 par la CFDT, puis en 2004 par le SNE.

Développement de l'emploi à l'Ademe : accord sur la préretraite progressive (PRP)

Accord signé le 28 mars 1997 par le SNE, la CFDT et FO - 5 avenants dont le dernier date du 16 mai 2002

Convention de travail

La convention de travail a été signée par FO le 15 octobre 1993 et par le SNE le 8 juillet 2005

Archives des accords d'entreprise