Archives des accords d'entreprise

Accords salariaux

 

Accord d'entreprise sur la mise en place du Forfait jours (version signée)

Accord d'entreprise signé le 17 juillet 2019 par la CFDT

Accord d'entreprise sur la mise en place du Forfait jours (version pour la recherche)

Version de l’accord Forfait jours dans laquelle il est possible de faire des recherches par mots clefs

Avenant à l'accord d'entreprise sur la GPEC relatif à l'accompagnement de la mobilité géographique à l'ADEME

Accord signé le 13 mai 2015 par le SNE et la CFDT.

Accord d'entreprise sur les risques psychosociaux et la qualité de vie au travail (2e accord)

Accord signé le 25 novembre 2014 par le SNE, la CGT et la CFDT.

Accord d'entreprise en faveur des salariés de 55 ans et plus

Accord signé le 10 juillet 2014 par le SNE et la CFDT.

Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Accord signé le 18 décembre 2012 par le SNE et la CFDT.

Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et sur l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle (2e accord)

Accord signé le 20 avril 2012 par le SNE et la CFDT.

Accord d'entreprise sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé

Accord signé le 22 novembre 2007 par le SNE, la CFDT et FO.

Accord sur la journée de solidarité

Accord signé le 29 mars 2006 par le SNE, la CFDT et FO.

Accord d'entreprise sur la formation tout au long de la vie

Accord signé le 27 janvier 2006 par le SNE, la CFDT et FO.

Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail

Accord signé le 1er décembre 2000 par la CFDT puis en 2004 par le SNE.